Daniel Rousselle


De: Daniel ROUSSELLE
(MATMUT)
représentant les organisations professionnelles représentatives des entreprises d'assurance automobile
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhi cules hors d'usage
personnalités qualifiées
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
personnalite_qualifiee
DEVP1329629S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201410/01/2014
De: Rousselle (Daniel)
Objet:
à la commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
Au titre des professionnels
Représentants d'organisations professionnelles
représentatives des entreprises d'assurances automobiles
membres titulaires
Groupe:
Commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage
JORFTEXT000000645391(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Daniel Rousselle
de la Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes
Objet:
au titre
Des représentants des entreprises d'assurance
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
suppleant
JORFTEXT000000609814(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.